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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BUSQUETS GRUART
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BUSQUETS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUSQUETS
BUSQUETS GRUART S.A., société espagnole

Numéro de dépôt :
1584300
Date de dépôt :
30/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/03/2000
BUSQUETS de BUSQUETS GRUART

Présentation de la marque BUSQUETS

Déposée le 30 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) BUSQUETS GRUART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BUSQUETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BUSQUETS GRUART domicilié(e) Calle 11, Sector Industrial S.E., SANT QUIRZE DEL VALLES (Province de Barcelone) ESPAGNE - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD - France.

La marque BUSQUETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1584300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUSQUETS est expirée depuis le 30 mars 2000.

BUSQUETS GRUART a également déposé les autres marques suivantes : B BUSQUETS


BUSQUETS GRUART S.A., société espagnole - Calle 11, Sector Industrial S.E., SANT QUIRZE DEL VALLES (Province de Barcelone) ESPAGNE - Espagne


CABINET PLASSERAUD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37

Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes);imprimés, journaux, périodiques et publications en général;livres;articles pour reliures;photographies;papeterie;matières adhésives (pour la papeterie); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), notamment cahiers et blocs